
Année 2023 Limite d’exclusion de l’assiette des allocations forfaitaires Abattement
Année 2023 Limite d’exclusion de l’assiette des allocations forfaitaires Abattement
1/ Assiette et taux des cotisations Tableau récapitulatif des cotisations
Année 2023 Limite d’exclusion de l’assiette des allocations forfaitaires Abattement
1/ Assiette et taux des cotisations Tableau récapitulatif des cotisations
Année 2023 Limite d’exclusion de l’assiette des allocations forfaitaires Abattement
1/ Assiette et taux des cotisations Tableau récapitulatif des cotisations
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1/ Assiette et taux des cotisations Tableau récapitulatif des cotisations
L’autoconsommation collective est un moyen utile pour développer de l’énergie verte à moindre coût. Ce dispositif repose notamment sur un critère de « proximité géographique » entre les participants, auquel il est possible de déroger… Dans des conditions qui viennent d’évoluer. De quelle façon ?
Lorsqu’il est question de licenciement économique, si la plupart du temps l’employeur est légalement tenu de respecter un « ordre des licenciements », ce n’est pas le cas lorsqu’il supprime tous les postes d’une même catégorie professionnelle. Décryptage.
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